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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1488372
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2028
CALVADOS BUSNEL HORS D\'AGE de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , BEAUJOUR , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Renouvellement sans limitation n°2123727 - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380792 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687413 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Calvados.